SEPA

SEPA est le nouveau marché européen des paiements en euros. Défini en décembre 2004 par l’EPC (European Payment Council), il comprend les 27 pays de l’UE, les 3 pays de l’Espace Economique Européen (Islande, Liechtenstein, Norvège), et la Suisse.

Depuis le 28 janvier 2008, la Société Générale propose à ses banques clientes de les représenter sur les systèmes d’échanges CORE et ABE-Step 2,/service SCT et de traiter leurs flux SCT.

En effet, SEPA comporte trois moyens de paiement différents :

• Le SCT (SEPA Credit Transfer) pour les virements ordinaires en euros au sein de la zone SEPA, dont le démarrage a eu lieu le 28/01/2008.



• Les cartes de paiement: le SCF (SEPA Card Framework) définit un nouveau cadre monétique étendu à la zone SEPA, permettant d’unifier les conditions de paiement pour toute transaction en euros par carte bancaire.



• Le SDD (SEPA Direct Debit) pour les prélèvements en euros au sein de la zone SEPA, et pour tous types de clientèle : banques, entreprises, associations, professionnels, particuliers. Démarrage reporté à début 2010, sans que la date ne soit pour l’instant complètement définie.

Leur généralisation permettra une disparition progressive des moyens de paiement nationaux actuels. La Société Générale s’est engagée, en tant que banque française, à pouvoir accueillir des ordres SEPA de la part de ses clients, et ce dès l’entrée en vigueur du projet (SCT, SDD, Cartes de paiement).

L’adhésion des banques résidentes aux « schemes » SEPA s’effectue banque par banque. Des tests spécifiques SEPA doivent être validés par chaque banque pour que celle-ci puisse se déclarer « SEPA compliant ».

L’offre de représentation SEPA vient s’ajouter à l’offre actuelle de représentation sur le SIT pour les opérations classiques (virements, prélèvements, effets de commerce…). La Société Générale continuedonc d’accepter vos ordres actuels, sous les mêmes protocoles, et en format SIT-MINOS, et prend également progressivement en charge les ordres SEPA que vous envoyez, avec des protocoles adaptés : FileAct, Etebac5, PeSIT, FTP.


L’offre de l’Agence des Banques peut s’adapter au positionnement de votre établissement :

• Vous savez émettre et recevoir des ordres en format XML, et avez adhéré au(x) schéma (s) SEPA (auto-certification, tests).

Depuis le 28 janvier 2008, l’Agence des Banques vous propose une offre spécifique, en tant que banque intermédiaire. Cette offre s’appuie sur l’ensemble des protocoles de communication généralement existant en France : FileAct, FTP, Etebac5, PeSIT . Il n’est pas possible d’envoyer des ordres SEPA par Etebac 3, ce protocole ne supportant pas le format variable XML à utiliser pour des échanges SEPA.

• Vous n’êtes pas en mesure d’émettre ou de recevoir des ordres en format XML, mais souhaitez néanmoins adhérer au(x) schéma(s) SEPA

La Société Génerale a développé une offre spécifique pour ses banques clientes, qui souhaitent avoir une offre SEPA vis-à-vis de leurs propres clients, dans le but de promouvoir l’image de leur établissement, et/ou éviter d’être à l’origine de rejets d’ordres SEPA (réception).
Cette solution ad-hoc est très souple, s’adapte à votre propre Système d’Informatrion et à vos contraintes spécifiques :

• vous n’avez pas besoin d’implémenter une structure spécifique SEPA dans vos systèmes ;
• vous n’avez aucun investissement de départ à faire ;
• La solution est transparente vis-à-vis de vos propres clients ;
• Les ordres transitent par les systèmes d’échanges sous votre code banque ;
• La procédure de tests SEPA devient une simple déclaration.

Des questions ? Des remarques ? N’hésitez pas à nous contacter !
Commerciaux.AGB@socgen.com

TARGET2

Target, système de règlement brut en temps réel pour les opérations de gros montant, est opérationnel depuis le 1er janvier 1999, date du passage à l’euro.

La nouvelle génération Target2 sera mise en œuvre en quatre étapes de migration:

• Novembre 2007 (Autriche, Chypre, Allemagne, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Slovénie);


• Février 2008 (Belgique, Finlande, France, Irlande, Pays-Bas, Portugal, Espagne);


• Mai 2008 (Danemark, Estonie, BCE, Grèce, Italie, Pologne);


• Septembrer 2008 pour les pays qui n’auraient pas migré à temps (« fenêtre de contingence »).

Trois axes différents et indépendants sont à considérer :


1) le Payment Module (partie « traitement des flux »)


Chaque communauté bancaire (Banque Centrale Nationale, Banques Commerciales et Systèmes Exogènes du pays) migre dans son ensemble sur la nouvelle plate-forme Target2 au jour de bascule. Les systèmes RTGS locaux actuels ferment à cette date. Pour la France, la date retenue était le 18 février 2008.

Les banques clientes de l’Agence des Banques ont le choix entre deux statuts de participation : Participant Indirect pour les banques membres d’un pays européen, ou Bic Adressable pour les établissements financiers (européens ou hors d’Europe).

En tant que client de l’Agence des Banques, votre procédure d’inscription à Target 2 est très simple : vous remplissez une unique document de déclaration à la Banque de France (« Autorisation d’information », téléchargeable sur le site de la BDF, ou que nous pouvons vous faire parvenir sur demande), en indiquant vos coordonnées. La SOCIETE GENERALE s’occupe ensuite entièrement de votre dossier d’inscription à Target 2. Vous n’avez aucun test de certification à passer avec le Banque de France.


2) Le Home Account Module (constitution des réserves obligatoires + numéraire)

La migration a également été effectuée le 18 février 2008.

Les banques doivent impérativement détenir un compte dit « HA-CNRO » pour gérer leurs réserves obligatoires et leurs opérations de numéraire. L’Agence des Banques propose une offre de co-management du compte HA-CNRO. En effet, la gestion de ce compte demande un équipement SWIFT assez conséquent pour dialoguer avec la plateforme Target 2, généralement trop important par rapport aux volumes considérés, sur ce compte dédié aux réserves. N’hésitez pas à nous interroger pour connaître les modalités exactes de notre offre de co-management.


3) Systèmes Exogènes :

Dès le 18 février, les systèmes exogènes français se déversent sur Target 2.
Le mode de participation aux Systèmes Exogènes reste néanmoins inchangé dans le cadre de Target 2 .

Pour plus d'information sur TARGET 2, cliquez ici


Des questions ? Des remarques ? N’hésitez pas à nous contacter !
Commerciaux.AGB@socgen.com

Clearer

Le « Clearer » est une des publications de l’Agence des Banques. Il regroupe des articles de fond et/ou d’actualité. Il complète l’ensemble des moyens de communication mis par l’Agence des Banques à la disposition de ses clients.

Pour plus d'information sur le « Clearer », cliquez ici

L’équipe de l’ Agence des Banques est à votre disposition pour vous rencontrer et vous présenter l’ensemble de ses services commerciaux, en relation avec vos besoins particuliers. N’hésitez pas à nous solliciter, en nous écrivant à : Commerciaux.Agb@socgen.com

Les analyses économiques de la Société Générale...

Le Service des Études Économiques de la Société Générale effectue des travaux d’analyse économique et financière. Ces études ont pour objet d’assurer un suivi détaillé des évolutions économiques et financières à court et moyen terme des pays de l’OCDE. En outre sont menées à bien des études thématiques ponctuelles approfondissant une question d'actualité. Pour accéder à l’intégralité des analyses, cliquez ici.